Les pénalités et les frais de remboursement anticipé sont pratiquement inévitables sur le marché hypothécaire canadien. Pour les éviter et ne pas être désavantagé lors d'un éventuel refinancement de prêt hypothécaire avant l'échéance, il faut savoir comment fonctionne le système.

Pourquoi doit-on payer une pénalité ou des frais de remboursement anticipé pour le refinancement de son prêt hypothécaire? Lorsque le prêteur hypothécaire a consenti un prêt à taux fixe, il l'a jumelé à une source de financement. Par exemple, si la durée du prêt hypothécaire est de cinq ans, les fonds proviennent peut-être d'un dépôt à terme de cinq ans d'un autre client. Le prêteur a l'obligation de verser au détenteur du dépôt à terme le taux d'intérêt convenu au départ pour les cinq années. Si les taux d'intérêt baissent pendant cette période et qu'on souhaite refinancer son prêt, le prêteur ne pourra pas le remplacer par un prêt de même taux, mais il devra toujours verser les intérêts sur le dépôt à terme, au taux convenu.

Les frais de remboursement anticipé, ou pénalité, servent à compenser le prêteur pour les revenus perdus et les autres frais reliés au remboursement avant l'échéance du prêt.

Quel ordre de pénalité?

À quel ordre de pénalité doit-on s'attendre? De façon générale, les frais de remboursement anticipé de toutes les grandes banques et de tous les prêteurs hypothécaires correspondent au montant le plus élevé entre 90 jours d'intérêt ou le différentiel de taux d'intérêt. Le différentiel de taux d'intérêt repose sur le montant du remboursement anticipé et un taux d'intérêt égal à la différence entre le taux du prêt original et le nouveau taux fixé par le prêteur hypothécaire pour le refinancement. Lorsque les taux d'intérêt sont en baisse, le différentiel de taux d'intérêt peut atteindre des milliers de dollars.